Pense bête perso, à moi, pour moi au cas où !

De la possibilité d'une procédure simplifiée de dissolution de mariage



A l'attention des fidèles et évêques de la zone géodogmatique francophone,
Le consistoire pontifical francophone annonce que :



Considérant la bulle pontifical "Ad mundi salutem per sanctificationem", Livre 1, partie II, section B ;

Considérant que certaines officialités peuvent temporairement rencontrer quelques difficultés à se réunir au complet, i.e. en réunissant un président, deux officiaux et un procureur ecclésiastique (composition qui est, nous le rappelons, indispensable à la validité d'une décision d'officialité dans le cadre de la procédure normale) ;

Considérant que certaines circonstances ne nécessitent pas d'instruction par un procureur ecclésiastique ni de délibération par un jury ;

Considérant, enfin, que le consistoire reste souverain pour vérifier et valider les propositions des officialités et éviter tout abus ou décision arbitraire,


Proposons la possibilité d'user de procédures simplifiées dans les deux cas suivants, pour lesquels ne sera requise que la présence de l'évêque uniquement. Le consistoire pontifical considèrera l'avis rendu comme l'ayant été par une officialité compétente au regard du droit canon.

Les évêques restent libres d'utiliser la procédure normale pour ces deux cas. Pour tous les autres cas prévus par le droit canon, la procédure normale est de rigueur.


• Cas 1 ("dissolution par consentement mutuel")
  La cause matérielle = La disparition des sentiments amoureux entre les époux (Article 6.1)
  La cause efficiente = l'évêque du diocèse, ou à défaut, l'archevêque métropolitain, ou à défaut, le Primat ou un évêque le représentant.
  La cause formelle = L'évêque reçoit les deux époux ensemble en entretien, lesquels devront lui certifier que leurs sentiments amoureux ont bien disparu, et qu'ils ont tout fait pour y remédier. Les époux ne doivent en aucun cas avoir de grief l'un envers l'autre pour bénéficier de cette procédure, et ils doivent s'accorder sur la garde des enfants s'il y a lieu. A la suite de l'entretien, l'évêque rédige un procès verbal contresigné par les époux, et qu'il adressera au consistoire.
  La cause finale = Le mariage est dissous après validation par le consistoire pontifical. Les époux doivent se confesser auprès du ou des clercs de leur choix au sujet de l'échec de leur mariage, lequel (ou lesquels) clerc(s) fixera(ont) les pénitences adaptées. Il est en sus appliqué de façon forfaitaire une interdiction de remariage de 4 mois pour chacun des époux, de façon à leur donner le temps de méditer sur les causes de l'échec de leur mariage.
  
  
• Cas 2 ("dissolution pour abandon notoire du domicile par l'un des époux")
  La cause matérielle = La disparition de l’un des deux époux pendant un temps supérieur à 3 mois (Article 6.4), cette disparition devant être de notoriété publique pour bénéficier de la procédure simplifiée. [HRP : la procédure simplifiée n'est utilisable que si la fiche IG fait foi d'une absence de connexion depuis plus de trois mois ("notoriété publique"). Cette solution peut être utilisée en cas de présomption d'abandon par le joueur, mais laisse à ce dernier la possibilité de revenir, le mariage restant toutefois dissous en cas de "retour"]
  N.B.: si l'évêque n'a, au moment de la demande, aucune connaissance des faits de disparition [HRP: c'est-à-dire si le joueur continue à se connecter, mais n'est simplement plus présent de façon RP], une procédure normale doit être utilisée, i.e., avec audition de témoignages attestant de l'abandon de domicile devant une officialité complète, et après convocation de l'époux à la dite audience.
  La cause efficiente = l'évêque du diocèse, ou à défaut, l'archevêque métropolitain, ou à défaut, le Primat ou un évêque le représentant.
  La cause formelle = L'évêque reçoit en entretien le conjoint demandeur qui lui certifie qu'il n'a plus de nouvelles de son conjoint depuis plus de 3 mois. A la suite de quoi, si la disparition est effectivement de notoriété publique, l'évêque rédige un procès verbal contresigné par l'époux présent, et qu'il adressera au consistoire.
  La cause finale = Le mariage est dissous après validation par le consistoire pontifical. Une interdiction forfaitaire de remariage de 2 mois est assignée à l'époux demandeur, pour l'aider à méditer sur son mauvais choix de conjoint. Une interdiction forfaitaire de remariage de 2 mois est infligée à l'époux disparu, à partir de la date où il se sera confessé auprès d'un clerc au sujet de son abandon de domicile. Par défaut, les enfants sont confiés à la garde exclusive du conjoint demandeur jusqu'à réapparition éventuelle de l'autre conjoint (auquel cas une officialité pourra entériner un nouvel accord).


Dans son procès verbal, l'évêque peut proposer au consistoire pontifical une modification de la durée d'interdiction de remariage, de façon motivée.

Fait à Rome, ce vingt-cinq juillet quatorze cent soixante-deux,
Au nom du Consistoire Pontifical francophone,
Adso, Cardinal National Electeur.